Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART MANUFAKTUR
M. Salvator URSO
M. Jean-Pierre GARCIA

Numéro de dépôt :
4326835
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2027
ART MANUFAKTUR de Salvator URSO

Présentation de la marque ART MANUFAKTUR

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par monsieur Salvator URSO et monsieur Jean-Pierre GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART MANUFAKTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur Salvator URSO domicilié(e) 18 Rue Ducroize - 69100 - VILLEURBANNE - France et monsieur Jean-Pierre GARCIA domicilié(e) 43 QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrika Decors, M. JP Garcia domicilié(e) 160 RUE Cuvier - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque ART MANUFAKTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MANUFAKTUR arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


M. Salvator URSO - 18 Rue Ducroize - 69100 - VILLEURBANNE - France

M. Jean-Pierre GARCIA - 43 QUAI PIERRE SCIZE - 69009 - LYON - France


Fabrika Decors, M. JP Garcia - 160 RUE Cuvier - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Appareils d'éclairage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .